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Marques déposées par la société EARL Château Bellegrave
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LES SIEURS DE BELLEGRAVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SIEURS DE BELLEGRAVE
EARL Château Bellegrave, EARL

Numéro de dépôt :
3132483
Date de dépôt :
16/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2021
LES SIEURS DE BELLEGRAVE de EARL Château Bellegrave

Présentation de la marque LES SIEURS DE BELLEGRAVE

Déposée le 16 novembre 2001 par la société EARL Château Bellegrave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SIEURS DE BELLEGRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la société EARL Château Bellegrave domicilié(e) 22, route des châteaux - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 612 127 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Château BELLEGRAVE, Monsieur MEFFRE Ludovic domicilié(e) 22, route des châteaux - 33250 - PAUILLAC - France.

La marque LES SIEURS DE BELLEGRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SIEURS DE BELLEGRAVE est expirée depuis le 16 novembre 2021.

EARL Château Bellegrave a également déposé les autres marques suivantes : Château BELLEGRAVE , CHATEAU BELLEGRAVE , CHATEAU BELLEGRAVE


EARL Château Bellegrave, EARL - 22, route des châteaux - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 422612127


Château BELLEGRAVE, Monsieur MEFFRE Ludovic - 22, route des châteaux - 33250 - PAUILLAC - France


Demande de renouvellement le 14 avril 2011 n°2468280 - Publication au BOPI 2011-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Inscription le 5 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552882 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2011 n°2473250 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "les sieurs de bellegrave".